Nouvelle consitution: citoyen



citoyen



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Commentaires et dialogues pour cet article de notre constitution

Interlocuteur: Mozygus       08-03-2007 16:28
peut etre à completer avec les termes de nationalité.

Interlocuteur: Trazibule       18-03-2007 01:54
Tout citoyen et ses enfants mineur sont considérés avoir la nationalité, même en cas de suspension de leurs droits civiques. Mais je ne pense que ce soit au niveau des définitions préalables qu'il faille le mentionner.