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Proposition de solution pour que les charges sociales ne pénalisent plus les emplois.



Charges salariales ou T.A.C. ?

Simulation de déplacement des charges sociales du salariat vers la consommation.
TAC signifie "Taxe à la Consommation", mais je préferais le terme C.A.S. "Contribution aux Aides Sociales" ou "CS" Contribution sociale.

Cette simulation se contente de simuler trois marchandises de mêmes valeurs originaires de trois sources de production différente, manuelle, mécanisée ou importée. Les chiffres ont été choisis pour permettre de comparer trois type de production d'une même valeur globale.

Cette simulation tient ensuite compte des effets de ces variations, notamment les variations des prix de vente qui amplifieront les effets déjà constatés.

La logique de retour au plein emploi grace à la revalorisation du travail humain, entraine logiquement une baisse importante des nécessités de revenus sociaux, et le plein emploi retrouvé nécessite beaucoup moins de rentrée de TVA par vente compensé par un volume des échanges accru.

Choisir un chiffrage de trois type de productions.

Prenez des valeurs qui vous semblent actuellement réalistes.

Celles proposées par défaut recherchent un changement minimal dans les varietions de résultats.
(ces chiffres sont purement intuitifs, vous pouvez tester vos propres estimations.


Pensez que le nombre d'heures de travail et leurs compétences donc leurs coûts sont différentes suivant les types d'activités, les salaires des travailleurs manuels sont plus élevés que les seuls manutentionnaires nécessaires à l'importation, mais bien plus faibles que ceux nécessaires à la mise en oeuvre et la gestion des entreprises mécanisées. De même évaluez les frais de gestion administrative et le port.
Il est interressant de comparer des chiffres de ventes équivalents sur les trois types de marchandises, d'où ce choix de chiffres.
Les valeurs par défaut sont choisies pour permettre le moins d'écart possible.

Type de
marchandises
Nombre
de salariés
A
Salaire
mensuel net
B
Achat
machines
C
Achat matières
premières
D
Frais de
transport
E
Achats à
l'étranger
F
Issues du
travail manuel
Issues de
l'importation
Issues du
machinisme

Choisissez vos paramétres

Le taux pour la T.A.C. et quelles variations possibles (en pourcentage) et les options pour les prélèvement de la TAC...


  Salaires

G
Charges

H
TVA

I
Marge
commerciale
J
Frais de
gestion
K
Taxe à la
consommation
L
AVANT   % 19.60 % % 0,00 %
VARIATIONS % -100 % % % %  
  Devenus sans
charges sociales,
possibilité
d'augmentation.
Plus de
charges sur
salaires!
Il faut compenser
la perte de TVA
appliquée
aux charges
Les entreprises
n'ont plus la marge
sur les charges
Payes et
recouvrement
des charges
très simplifié.
Prèlèvement
des charges
sociales à
la facturation
APRES   0,00 % 22,6023,043,00 %
L'importation
participe
à la TAC ?
M
Oui
Non
Tac calculée
sur le prix
TTC ?
N
Oui
Non
Calculs cliquez ici.

Situation actuelle

Où les prélèvements actuels de charges sociales sont pris sur les salariés...

Type de marchandises prix de revient
(A*B)*(1+H/100)...
+A*K+C+D+E+F
O
Prix vente H.T.
O*(1+J%)

P
Prix de vente TTC
P+S
Q
Gain entreprise
P-O

R
Recettes TVA
P*I%

S
Recettes sociales
A*B*H%

T
Gain salarié
A*B

U
Finances
sur place
C+D+E+...
R+S+T+U
V
Issues du
travail manuel
465 175581 469695 437116 294113 968175 725266 250689 047
Issues de
l'importation
458 736573 420685 810114 684112 3904 3566 600253 030
Issues du
machinisme
438 300547 875655 259109 575107 38465 34099 000653 909
Bilan global 2 036 505340 553333 742245 421371 8501 595 985

Comparez avec la nouvelle proposition

Où les prélèvements actuels de charges sociales ne sont plus sur les salaires, mais sur la consommation.

Type de marchandises Prix de revient
(A*B)*(1+H/100)...
+B*K+C+D+E+F
W
Prix vente H.T.
W*(1+J%)

X
Prix de vente T.T.C.
X+$+@
Y
Gain entreprise
X-W

Z
Recettes TVA
X*I%

$
Recettes sociales
X*L%+
F*L%*M+f*N*$%
@
Gain salarié
A*B

§
Finances
sur place
C+D+E+...
Z+$+@
-
Issues du
travail manuel
303 668394 579549 28890 91189 17065 540286 219548 649
Issues de
l'importation
454 713590 843822 506136 130133 52398 1397 095389 888
Issues du
machinisme
379 170492 685685 860113 515111 34181 835106 425685 725
Bilan global 2 057 654340 556334 034245 513399 7391 624 262

Résultats: Ecarts constatés en pourcentage pour l'ensemble de ces trois types d'entreprises

Prix publicsBénéfices entrepriseGain fiscauxRecettes socialesPouvoir d'achatReste en France
1,040,000,090,047,501,77
Jouez avec vos propres chiffres, les valeurs par défaut sont ajustées pour générer un chiffre d'affaire public équivalent pour les trois types d'entreprises, et pour montrer qu'il est possible avec la TAC de ne rien changer dans les recettes de chacun des acteurs sociaux alors que tout change dans les rapports travail humain / importation / mécanisation.

Observez comment varient les prix de vente, ces trois entreprises appliquent pourtant toutes la même marge et la même variation de cette marge.

Il serait logique que les volumes de ventes varient rapidement vers les meilleurs prix et que les entreprises suivront. Cette simulation considère cette répartitions de ventes strictement identique entre les deux systèmes.
Il reste à simuler ce que cela produit pour l'interim ou la sous-traitance (en projet), et de voir comment passer d'un système à l'autre.

Bien qu’extrêmement sommaire, cette simulation permet de voir une baisse remarquable des prix de marchandises issues du travail manuel avec une revalorisation du pouvoir d’achat, sans que ni l’état, ni les entreprises, ni les services sociaux ne perdent au change.

Vu les variations des prix publics, une réorientation des achats vers les productions humaines entrainerait de fait une vraie relance et un plein emploi, avec un besoin de financement social qui pourrait être encore moins lourd et cela permettrait encore une baisse di taux de la TAC.

De même ce retour à une saine économie pourrait permettre une baisse de la TVA, compensée par un plus grand volume des ventes offrant une assiette plus large de prélèvements.

D'autres simulations moins simplistes, tel que le cas de plusieurs niveaux de sous-traitance, ou l'étude des interactions d'un ensemble d'acteurs économiques, pourraient êtres mises sur internet, mais c'est trop de boulot pour le moment !

Page écrite le 13-12-2008

Article sur la TAC
Comparaisons entre TVA sociale, TAC et TEB (Taxes sur les écritures bancaires).
Intégration de cette proposition dans une solution globale
Autre simulation (sous-traitance).
Voir les débats en cours dans le Cercle des Echos à propos de la TAC.
Autres débats sur le même forum du Cercle des Echos.

               

Mon opinion sur cette page :
(aide) Page mise à jour le
07-09-2015 à 08:02
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Commentaires et dialogues pour cette page

Intervenant Louis - le 07-08-2012 à 23-12

Dans les tableaux -Situation actuelle et Comparez avec la nouvelle proposition- les recettes TVA sont indiquées comme étant le produit de "P*J%" ne serait-ce pas plutôt "P*I%"? 

Intervenant Trazibule - le 08-08-2012 à 02-14

Oui vous avez raison, le libellé est faux, mais les calculs restent justes heureusement, du moins dans mes vérifications.

Bravo pour votre perspicacité ! Je corrige tout de suite Merci

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