Brouillons pour un projet de constitution

Plan de rédaction pour la constitution proposée
EN COURS DE REDACTION

La rédaction initiale d’un plan est importante car c’est de sa cohérence qui donnera une solidité logique à la constitution : Comme pour une démonstration mathématique, il est souhaitable qu’aucun élément ne soit utilisé dans un article sans avoir au préalablement, été clairement défini. De même le vocabulaire employé doit être suffisamment explicité pour ne pas donner lieu à des divergences d’interprétation.

Chaque article devrait se construire en s’appuyant sur les articles précédents. et cette construction doit être explicité.

Ainsi sont donnés dans la logique indiquées: Des définitions, le préambule donnant les droits et objectifs à atteindre. Ensuite les lois constitutionnelles à commencer par la nationalité, (définition des acteurs concernés), et les principes électoraux des modes de représentations des citoyens dans leurs institutions, puis l'organisation des institutions qu'ils se donnent, puis les détails de fonctionnement pour chaque institutions et leurs relations réciproques. Enfin les relations entre ces institutions et les citoyens, les services publics, (éducation, culture, défense, police) Les relations internationales et les autres états. En conclusion les révisions de cette constitution.

Ensuite des lois organisationnelles proposent des spécification techniques pour les modes d'élections. Plan actuellement proposé :

• Définition des principaux concepts utilisés dans la constitution
• Définition du préambule :
• Définition d’un article :
• Définition d’une loi :
• Il est considéré quatre types de loi :
• 1 - Les principes moraux ou préambule
• 2 - Les lois constitutionnelles
• 3 - Les lois organisationnelles
• 4 - Les lois d'applications
• La démocratie
• Représentation
• Election
• Institution :
• L’état
• Le gouvernement
• Pouvoir indépendant
• Le préambule
• Droits de l'homme
• Charte sur l'environnement
• Principes de base
• Règles de base pour les lois
• Règle de fonctionnement
• Textes fondateurs des institutions et de leurs relations réciproques
• . . . . .
• Textes constitutionnels des institutions
• Nationnalité
• Représentativité
• Institutions :
• Parlement assemblée nationale (législatif)
• Sénat
• Cours des comptes
• Présidence
• Définition des pouvoirs indépendants
• Législatif : Assemblée nationale
• Exécutif : conseil des ministres
• Médiatique : conseil scientifique, éducatif, médiatique, artistique
• Economique : conseil économique
• Judiciaire : conseil magistrature
• Les conseils fonctionnement général
• Les services publics
• Education
• Air
• Alimentation
• Eau
• Assainissement
• Santé
• Urbanisme
• Energie
• Transports
• Communication (poste réseaux)
• Sécurité interne
• Justice
• Sécurité internationale
• Défense
• Détails pour chaque institution : Rôle, mode de représentation, mode de fonctionnement, financement, que contrôle-t-elle ? Qui la contrôle ?
• L’assemblée nationale
• Fiscalité
• Contributions sociales
• Le conseil judiciaire
• Le conseil économique
• Le conseil médiatique
• Le conseil des ministres (L’exécutif)
• Textes organisationnels pour le fonctionnement de ces institutions
• Découpage électoral
• Les scrutins
• Système de vote multi-nominal
• Circonscription
• Contrat électoral
• Continuité
• Fin de mandat
• Eligibilité
• Référendums
• Représentations au sein des conseils
• A suivre ...

Voir l'avancement du texte global (Word) de la constitution en cours de rédaction

Page écrite le 29-05-2007