Proposition de solution pour que les
contributions sociales ne pénalisent plus les emplois.
Contributions salariales ou T.A.C. ?
Simulation de déplacement des charges sociales du salariat vers la consommation.
TAC signifie "Taxe à la Consommation", mais je préferais le terme C.A.S. "Contribution aux Aides
Sociales" ou "CS" Contribution sociale.
Cette simulation se contente de simuler trois marchandises de mêmes valeurs originaires de trois
sources de production différente, manuelle, mécanisée ou importée. Les chiffres ont été choisis
pour permettre de comparer trois type de production d'une même valeur globale.
Cette simulation tient ensuite compte des effets de ces variations, notamment les variations des
prix de vente qui amplifieront les effets déjà constatés.
La logique de retour au plein emploi grace à la revalorisation du travail humain, entraine logiquement
une baisse importante des nécessités de revenus sociaux, et le plein emploi retrouvé nécessite
beaucoup moins de rentrée de TVA par vente compensé par un volume des échanges accru.
Prenez des valeurs qui vous semblent actuellement réalistes.
Celles proposées par défaut recherchent un changement minimal dans les variations de résultats.
(ces chiffres sont purement intuitifs, vous pouvez tester vos propres estimations.
Pensez que le nombre d'heures de travail et leurs compétences donc leurs
coûts sont différentes suivant les types d'activités, les salaires des travailleurs manuels
sont plus élevés que les seuls manutentionnaires nécessaires à l'importation, mais bien plus
faibles que ceux nécessaires à la mise en oeuvre et la gestion des entreprises mécanisées.
De même évaluez les frais de gestion administrative et le port.
Il est interressant de comparer des chiffres de ventes équivalents sur les trois types de marchandises, d'où ce choix de chiffres.
Les valeurs par défaut sont choisies pour permettre le moins d'écart possible.
Jouez avec vos propres chiffres, les valeurs par défaut sont ajustées pour générer un chiffre d'affaire public équivalent pour les trois
types d'entreprises, et pour montrer qu'il est possible avec la TAC de ne rien changer dans les recettes de chacun des acteurs sociaux alors
que tout change dans les rapports travail humain / importation / mécanisation.
Observez comment varient les prix de vente, ces trois entreprises appliquent pourtant toutes la même marge et la même variation de cette marge.
Il serait logique que les volumes de ventes varient rapidement vers les meilleurs prix et que les entreprises suivront. Cette simulation considère cette répartitions de ventes strictement identique entre les deux systèmes.
Il reste à simuler ce que cela produit pour l'interim ou la sous-traitance (en projet), et de voir comment passer d'un système à l'autre.
Bien qu’extrêmement sommaire, cette simulation permet de voir une baisse remarquable des prix de marchandises issues du travail manuel avec une revalorisation du pouvoir d’achat, sans que ni l’état, ni les entreprises, ni les services sociaux ne perdent au change.
Vu les variations des prix publics, une réorientation des achats vers les productions humaines entrainerait de fait une vraie relance et un plein emploi, avec un besoin de financement social qui pourrait être encore moins lourd et cela permettrait encore une baisse di taux de la TAC.
De même ce retour à une saine économie pourrait permettre une baisse de la TVA, compensée par un plus grand volume des ventes offrant une assiette plus large de prélèvements.
D'autres simulations moins simplistes, tel que le cas de plusieurs niveaux de sous-traitance, ou l'étude des interactions
d'un ensemble d'acteurs économiques, pourraient êtres mises sur internet, mais c'est trop de boulot pour le moment !
Page écrite le 13-12-2008
Article sur la TAC
Comparaisons entre TVA sociale, TAC et TEB (Taxes sur les écritures bancaires).
Intégration de cette proposition dans une solution globale
Autre simulation (sous-traitance).
Voir les débats en cours dans le Cercle des Echos à propos de la TAC.
Autres débats sur le même forum du Cercle des Echos.
Intervenant Trazibule - le 08-08-2012 à 02-14
Oui vous avez raison, le libellé est faux, mais les calculs restent justes heureusement, du moins dans mes vérifications.
Bravo pour votre perspicacité ! Je corrige tout de suite Merci
Intervenant Louis - le 07-08-2012 à 23-12
Dans les tableaux -Situation actuelle et Comparez avec la nouvelle proposition- les recettes TVA sont indiquées comme étant le produit de "P*J%" ne serait-ce pas plutôt "P*I%"?